Vous ne pouvez pas créer de nouvelle commande depuis votre pays : Undefined

Le présent site est édité et administré par ATEÏS France SAS.
 
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), pour la norme simplifiée de référence NS-48 sous le N°1559889 v0.
 
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'usage interne de la société. En aucun cas, la société ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur du site est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par ATEÏS France. L'utilisateur du site dispose en permanence d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

ATEÏS France
Service commercial
8, rue de l’Europe - Z.A. de Font Ratel - 38640 CLAIX
ou en adressant sa demande par e-mail à: contact@ateis.com
 
Directeur de la publication : Jerôme Beyls
Conception, réalisation : Helprod.com sarl. Lafond - 71170 CHAUFFAILLES - France
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ :
Fourniture de contenus : Service commercial
Hébergement : 1and1
 
Copyright © Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur, de l'éditeur ou de ses ayants droit est illicite. 
 
Les textes, designs, images, bases de données, logotypes, la structure, les marques et autres éléments du site internet sont la propriété exclusive d'ATEÏS France, ou de tiers ayant cédé au Groupe ATEÏS les droits d'exploitation inhérents au droit de la propriété industrielle et intellectuelle, dans le cadre de la prestation de services proposés sur le site Internet. Les droits en question sont garantis par les lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, transmission, adaptation, traduction, modification, diffusion publique ou tout autre type d'exploitation intégrale ou partielle du contenu de ces sites Internet(s), de quelque nature et par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique ou autre), est formellement interdite sauf autorisation préalable par écrit du Groupe ATEÏS ou des tiers titulaires des droit suscités. Tout non-respect de ces droits pourra donner lieu aux procédures extrajudiciaires et judiciaires civiles ou pénales correspondantes. 
 
Les supports de communication, produits, concepts apparaissant sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété du Groupe ATEÏS ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.
 
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du Groupe ATEÏS, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. 
 
ATEÏS France ne garantit pas la disponibilité, la continuité ni l'infaillibilité du fonctionnement du site web et par conséquent dégage, dans toute la mesure permise par la législation en vigueur, toute responsabilité des préjudices de toute sorte pouvant résulter du manque de disponibilité ou de continuité du fonctionnement du site web et des services qui y figurent.
ATEÏS France pourra modifier à tout moment et sans préavis le graphisme, la présentation et/ou la configuration du Site Web, ainsi que tout ou partie des services, et ajouter de nouveaux services.
ATEÏS France ne garantit pas que ce site ne contiendra jamais d'erreurs ou sera en ligne continuellement. 
 
ATEÏS France S.A.S : capital 117 000€ - Siren : 338 147 697 - RCS GRENOBLE - APE 3320D  dont le siège social est situé 8, rue. de l’Europe - Z.A. de Font Ratel - 38640 CLAIX - Tél. : +33 (0)4 76 99 26 30 - Fax. : +33 (0)4 76 99 26 31 - T.V.A. : FR 31338147697.
 
Juridiction: 
Ce site est soumis à la loi française. 
En cas de litige, le tribunal de Grenoble en France sera le seul compétent.